Mentions légales

Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site [NOM DU SITE OU URL] l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

**Editeur du site**
QUINZONI BAPTISTE
Micro-entrepreneur
78, rue du vieux village 01160 Pont-d'Ain
Téléphone : 06.18.35.04.93.
E-mail : b.quinzoni@gmail.com
SIRET : 883 893 240
RCP (Assurance Responsabilité Civile Professionnelle) : [NOM DE L’ASSUREUR + NUMÉRO DE CONTRAT]

**Hébergement :**
[Nom de l'hébergeur]
Adresse : [Adresse de l’hébergeur]
Téléphone : [Numéro de téléphone de l’hébergeur]
Site : [URL de l’hébergeur]

**Responsable de la publication :**
Baptiste Quinzoni, en qualité de psychopraticien.

**Propriété intellectuelle :**
Tous les éléments du site [URL] sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, en tout ou partie, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Conditions Générales de Vente (CGV)

Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à toutes les prestations proposées par Quinzoni Baptiste, psychopraticien.

1. Prestations proposées :
Les services comprennent des consultations individuelles, en cabinet ou à distance (par visioconférence). Ces séances s'inscrivent dans un accompagnement thérapeutique respectueux de la personne et ne remplacent pas un suivi médical ou psychiatrique.

2. Modalités de paiement :
Le paiement s’effectue selon les modalités convenues avec le praticien (par exemple : espèces, virement, chèque). Les détails sont fournis lors de la prise de contact ou au début de l’accompagnement.

3. Annulation et report :
Toute séance peut être annulée ou reportée dans un délai de 24h à l'avance. En cas d’annulation tardive ou d’absence injustifiée, la séance sera considérée comme due. Ces conditions seront précisées en amont avec le client.

4. Confidentialité :
Les échanges entre le praticien et le client sont strictement confidentiels, dans le respect du code de déontologie de la profession.

5. Responsabilité :
Le praticien exerce dans le cadre de ses compétences, avec bienveillance. Il ne pose pas de diagnostic médical ni ne prescrit de traitement. Il peut orienter vers d'autres professionnels si nécessaire.

6. Litiges :
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée prioritairement. À défaut, le litige pourra être porté devant les tribunaux compétents de Lyon.

7. Droit applicable :
Les présentes CGV sont régies par le droit français.

Politique de confidentialité

Le site [URL] respecte la vie privée de ses utilisateurs et s'engage à protéger les données personnelles collectées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679).

1. Données collectées :
Les données personnelles collectées via le formulaire de contact ou de prise de rendez-vous sont : nom, prénom, adresse e-mail, numéro de téléphone, et éventuellement toute information transmise volontairement par l’utilisateur.

2. Finalité de la collecte :
Les données sont collectées exclusivement pour répondre aux demandes de contact, de rendez-vous, ou assurer le suivi des consultations.

3. Conservation des données :
Les données sont conservées pendant une durée maximale de 3 ans à compter du dernier contact. Elles ne sont jamais cédées ni revendues à des tiers.

4. Droits de l'utilisateur :
Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de limitation du traitement et de suppression de vos données. Pour exercer ces droits, vous pouvez envoyer un e-mail à b.quinzoni@gmail.com.

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